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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPA MONOPOLE
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SPA-METICS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPA-METICS
S.A. SPA MONOPOLE, COMPAGNIE FERMIERE DE SPA en abrégé : S.A. SPA MONOPOLE N.V. société de droit belge

Numéro de dépôt :
1552629
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque SPA-METICS

Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SPA MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPA-METICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPA MONOPOLE domicilié(e) 34, rue Laporte, SPA Belgique (dossier no 2150880) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2150880) - France.

La marque SPA-METICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPA-METICS est expirée depuis le 27 septembre 2009.

SPA MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : SPA , SPA TOUCH , SPA TOUCH Pétillant Bruisend , ROCK SPRING , SPA TOUCH Non pétillant Niet-bruisend


S.A. SPA MONOPOLE, COMPAGNIE FERMIERE DE SPA en abrégé : S.A. SPA MONOPOLE N.V. société de droit belge - 34, rue Laporte, SPA Belgique (dossier no 2150880) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2150880) - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 1999 n°2150880 - Publication au BOPI 1999-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 22 avril 1993 - Transmission de propriété n°157738 - Publication au BOPI 1993-04-22

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